Mentions légales

Conformément à l'article 6-III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, cette page identifie l'éditeur du site et son hébergeur.

Éditeur du site

MA-RSE
Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital de 4 000 €
Siège social : 28 avenue du Maréchal Leclerc, 16100 Cognac, France
SIREN : 832 600 423
SIRET (siège) : 832 600 423 00012
RCS Angoulême : 832 600 423
TVA intracommunautaire : FR65 832 600 423
Code APE / NAF : 70.22Z — Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Date de création : 2 octobre 2017
Téléphone : 06 83 55 81 51
Courriel : contact@ma-rse.fr

Organisme de formation

N° de déclaration d'activité (NDA) : 75 16 01492 16, enregistré auprès de la DREETS Nouvelle-Aquitaine. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État.
Certification Qualiopi au titre des actions de formation : certificat n° 2026/118614.1 délivré par AFNOR Certification, valable du 9 juillet 2026 au 8 juillet 2029.

Direction de la publication

Directrice de la publication : Marianne Jeandidier, en qualité de directrice générale.

Représentants légaux

Président : Nicolas Jeandidier
Directrice générale : Marianne Jeandidier (née Reynaud)

Hébergement

Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias — Genève — Suisse
Téléphone : +41 22 820 35 44 — www.infomaniak.com

Les données du site sont hébergées en Suisse, pays qui bénéficie d'une décision d'adéquation de la Commission européenne (RGPD, article 45).

Conception et réalisation

Site conçu et développé en interne par Marianne Jeandidier. Il est écrit en PHP, sans système de gestion de contenu ni extension tierce. Ses choix techniques sont présentés sur la page Notre site éco-conçu.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site (textes, photographies, graphismes, logos, marques, vidéos, méthodes, méthodologie de diagnostic, contenu pédagogique) est protégé par le droit d'auteur (Code de la propriété intellectuelle, articles L.111-1 et suivants) et par le droit des marques.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de MA-RSE, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du même code.

Les citations courtes sont autorisées dans les conditions de l'article L.122-5, sous réserve d'indiquer clairement la source : « MA-RSE — www.ma-rse.fr ».

Marques et labels mentionnés

« Engagé RSE® », « AFNOR® » et les visuels associés sont des marques déposées d'AFNOR Certification, utilisées sur ce site avec son autorisation au titre du partenariat « Référent Engagé RSE ».
« Qualiopi » est une marque de l'État français déposée par le ministère du Travail.

Liens vers d'autres sites

Le site contient des liens vers des sites extérieurs, notamment YouTube, LinkedIn et les sites de nos partenaires. MA-RSE n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et ne saurait en être tenue responsable.

Droit applicable

Le site et les présentes mentions sont soumis au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.

Dernière mise à jour : 12 novembre 2026.